Catégorie : Le Monde combattant, l’Armée, la Nation

 

 Audition des associations sur le PLF 2015 (15 octobre 2014)
Description: Audition des associations du 15 octobre 2014: Union nationale des combattants (UNC) ; Association nationale des plus grands invalides de guerre (ANPGIG) ; Union française des associations de combattants et victimes de guerre (UFAC) ; Fédération nationale André-Maginot ; Union fédérale des associations françaises d’anciens combattants, victimes de guerre et des jeunesses de l’union fédérale (UF) ; Fédération nationale des anciens des missions extérieures (FNAME-OPEX) ; Souvenir Français ; Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA); des blessés de la face et de la tête (UBFT), « les gueules cassées » ; Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc (FNCPG-CATM) ; Association nationale des participants aux opérations extérieures (ANOPEX) ; Fédération nationale de déportés et internés, résistants et patriotes (FNDIRP) ; Association de soutien à l’armée française ; Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre, des combattants pour l’amitié, la solidarité, la mémoire, l’antifascisme et la paix (ARAC).

Ajouté le: 08-Nov-2014

  Audition du secrétaire d’Etat aux anciens combattants sur le PLF 2015 (1er octobre 2014)
Description : Audition du 1er octobre 2014
Ajouté le: 08-Nov-2014

  Rapport du Sénat sur le colloque “Des champs de bataille aux réécritures de l’Histoire coloniale” (8 juillet 2014)
Description: Rencontre Histoires/ Mémoires Croisées « Des champs de bataille aux réécritures de l’Histoire coloniale » du 8 juillet 2014
Ajouté le: 08-Nov-2014

Audition du président de la commission du centenaire de la Grande Guerre (26 février 2014) 
Description: Audition, ouverte à la presse, du général d’armée (2S) Elrick Irastorza, président du conseil d’administration de la mission du Centenaire, et de MM. Antoine Prost, président du conseil scientifique, et Joseph Zimet, directeur général, sur la commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale
Ajouté le: 26-Apr-2014

Rapport du Sénat sur le Service Historique de la Défense (12 février 2014) 
Description: Rapport du 12 février 2014 du Sénat sur le service historique de la défense
Ajouté le: 26-Apr-2014

Rapport de l’Assemblée nationale sur la voie sacrée (11 février 2014) 
Description: Rapport du 11 février 2014 visant à garantir la dénomination “voie sacrée”
Ajouté le: 25-Apr-2014

Audition du directeur de l’ONACVG (22 janvier 2014) 
Description: Audition du parlement du 22 janvier 2014
Ajouté le: 25-Apr-2014

Audition du ministre délégué aux anciens combattants (21 janvier 2014) 
Description: audition du parlement du 21 janvier 2014
Ajouté le: 25-Apr-2014

arrow Audition des syndicats du ministère de la défense (17 octobre 2013)
Description: Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Ajouté le: 24-Feb-2014

Avis du Sénat sur la PLF 2014 concernant les anciens combattant (21 novembre 2013) 
Description: Avis du 21 novembre 2013. Après avoir rappelé que cette mission constitue la traduction du droit à réparation que la Nation confère à ses anciens combattants et de sa reconnaissance pour les services rendus, la rapporteure a présenté les enjeux de l’année 2014, particulièrement riche sur le plan mémoriel avec le début du centenaire de la Première Guerre mondiale ainsi que le soixante-dixième anniversaire de la Seconde Guerre mondiale. Elle a souligné que les choix du Gouvernement préservent, dans un contexte budgétaire difficile, les principales prestations destinées aux anciens combattants. Ainsi, la diminution du nombre d’anciens combattants (- 3,7 % entre 2013 et 2014) n’est que partiellement répercutée sur le budget, dont la baisse se limite à 2,8 %. Tenant une promesse faite l’an dernier, la principale revendication légitime du monde combattant est satisfaite : l’attribution de la carte du combattant « à cheval », c’est-à-dire aux soldats ayant passé au moins quatre mois en Algérie et dont le déploiement dans ce pays a débuté avant le 2 juillet 1962 et s’est achevé après cette date. Dans le même temps, les crédits consacrés à la politique de mémoire augmentent de 33 % après avoir connu une hausse de 43 % entre 2012 et 2013.
Ajouté le: 25-Feb-2014

Rapport d’information du Sénat sur la mémoire oubliée (14 novembre 2013) 
Description: Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à l’outre-mer sur la Rencontre Histoires Mémoires Croisées «Chapitres oubliés de l’Histoire de la France» du 14 novembre 2013
Ajouté le: 25-Feb-2014

 Rapport du Sénat sur la carte du combattant (13 novembre 2013) 
Description: Rapport du Sénat du 13 novembre 2013 pour élargir les conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de l’armée française totalisant au moins quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964 ou en opérations extérieures
Ajouté le: 24-Feb-2014

Rapport sur les moyens de fonctionnement et la gestion de l’Office national des anciens combattants (12 novembre 2013)  
Description: Rapport d’information du 12 novembre 2013 fait au nom de la commission des finances sur les moyens de fonctionnement et la gestion de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Ajouté le: 24-Feb-2013

  Débat parlementaire sur la mission “anciens combattants” (21 octobre 2013)
Description : Avis parlementaire du 21 octobre 2013 sur les crédits 2014 dédiés à la mission “anciens combattants”
Ajouté le: 24-Feb-2014

 Audition parlementaire des associations dans le cadre de la LPM (10 octobre 2013)
Description : 10 octobre 2013
Ajouté le: 21-Oct-2013

  Audition parlementaire du ministre aux anciens combattants sur le budget (1er octobre 2013)
Description : 1er octobre 2013
Ajouté le: 18-Oct-2013

Rapport de l’Assemblée nationale sur  le budget des anciens combattants (18 juillet 2013) 
Description: Rapport de l’assemblée nationale du 18 juillet 2013 sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012
Ajouté le: 31-Jul-2013

  Auditions par la commission de la défense nationale (17 juillet 2013) 
Description: Examen, ouvert à la presse le 17 juillet 2013, du rapport de la mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 (Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs). Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur l’opération Serval au Mali (MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs).
Ajouté le: 31-Jul-2013

Examen du rapport d’information relatif à la création d’une journée de la résistance  (25 juin 2013) 
Description: Examen le 25 juin 2013 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance
Ajouté le: 31-Jul-2013

Rapport de l’Assemblée nationale pour l’instauration d’une journée de la résistance (25 juin 2013) 
Description: Rapport du 25 juin 2013
Ajouté le: 31-Jul-2013

Avis du Sénat, Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (22 novembre 2012)  
Description: Enregistré à la Présidence du Sénat le 22 novembre 2012, avis sur le projet de loi de finances pour 2013, Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Ajouté le: 23-Dec-2012

 Chiffres du projet de loi de finances 2013 du ministère aux anciens combattants (22 octobre 2012)
Description : Résumé chiffré pour 2013
Ajouté le: 29-Oct-2012

Rapport du Sénat, Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, PLF 2013 (22 novembre 2012)  
Description: Enregistré à la Présidence du Sénat le 22 novembre 2012, rapport sur le projet de loi de finances pour 2013, Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Ajouté le: 23-Dec-2012

Rapport parlementaire sur la journée du 11 novembre (21 décembre 2011) 
Description: Rapport parlementaire du député Beaudouin publié le 21 décembre 2011. Objet de ce rapport, le présent projet de loi sur le sens à donner aux commémorations du 11 novembre prend acte des évolutions des cérémonies commémoratives et entend redonner à cette date un éclat particulier, celui de la célébration de tous les soldats qui ont donné leur vie pour leur pays. Ce projet, encouragé par de nombreux parlementaires, s’inscrit dans celui, plus global, de revitalisation des cérémonies commémoratives nationales. Grâce à l’impulsion donnée par le Président de la République depuis 2007, leur physionomie a évolué pour faire de ces rendez-vous mémoriels des temps de réflexion historique et civique majeurs, tournés vers les jeunes générations et marqués par une ouverture internationale.
Ajouté le: 02-Jan-2012

 Projet de budget pour le ministère aux anciens combattants (octobre 2011)
Description : Projet de budget 2012 pour le ministère des anciens combattants
Ajouté le: 29-Oct-2012

 Avis parlementaire sur le budget des anciens combattants (26 octobre 2011)
Description : Le projet de loi de finances pour 2012 est au rendez-vous des engagements pris par le Président de la République en faveur du monde combattant, avec la hausse de 4 points de la retraite du combattant, portée désormais à 48 points. Cette augmentation, inédite par son ampleur, s’inscrit dans un ensemble de mesures visant à assurer au monde combattant des prestations à la hauteur des services qu’il a rendus à la Nation. Dans le même temps, l’année 2012 marque ’aboutissement des réformes de l’administration du monde combattant entreprises depuis cinq ans. La mise en place d’un service unique de proximité pour les anciens combattants et la réforme de la chaîne du service national commencent à porter leurs fruits. Elles se traduisent par une amélioration de la qualité du service rendu tout en contenant les effectifs et les crédits mobilisés.
Ajouté le: 31-Dec-2011

Rapport Thorette sur un monument aux morts dédiés aux Opex (septembre 2011) 
Description: Rapport sur un monument aux morts en opérations extérieures de septembre 2011
Ajouté le: 31-Dec-2011

  Rapport parlementaire sur le contrôle de l’exécution des crédits liées au devoir de mémoire (13 juillet 2011) 
Description: Rapport parlementaire du 13 juillet 2011 sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » pour l’exercice 2010
Ajouté le: 16-Jul-2011

Proposition de loi du 1er juin 2011 sur les commémorations nationales (1er juin 2011) 
Description: Proposition de loi du 1er juin 2011 sur les trois grandes dates visant à renforcer les commémorations nationales: le 11 novembre, le 8 mai et le 14 juillet.
Ajouté le: 09-Jun-2011

Audition des associations par l’Assemblée nationale (16 février 2011) 
Description: Audition du 16 février 2011
Ajouté le: 14-Mar-2011

  11 novembre 2010 et acte de résistance du 11 novembre 1940 (11 novembre 2010) 
Description: Cette commémoration du 11 novembre 2010 a mis en valeur le premier vrai acte de résistance patriotique du 11 novembre 1940 sous l’Arc de Triomphe contre l’occupation allemande. L’Elysée a fait sur ce sujet un remarquable rappel historique mis ici en ligne.

Ajouté le: 12-Nov-2010

 Audition du secrétaire d’état aux anciens Combattants (14 octobre 2010)
Description : Audition devant la commission de la défense du secrétaire d’état à la défense sur le projet de budget 2011
Ajouté le: 12-Nov-2010

 Avis parlementaire sur le budget des anciens combattants (14 octobre 2010)
Description : Avis sur le budget 2011
Ajouté le: 12-Nov-2010

 Audition des syndicats du ministère de la défense (06 octobre 2010)
Description: Audition des syndicats du ministère de la défense par la commission de la défense sur le budget 2011 de la défense
Ajouté le: 12-Nov-2010

 Rapport Beaudouin sur le parcours de citoyenneté (25 août 2010) 
Description: Le présent rapport du 25 août 2010 a été établi à la demande du Président de la République. Il rentre dans le cadre de la réforme d’ensemble des structures de la France qu’il a initié. Son sujet, le civisme, la citoyenneté et l’esprit de défense, peut apparaître comme une condition ou comme un résultat des changements nécessaires. De fait, il se situe à ces deux niveaux, car il exprime la nécessité de déterminer la place de l’individu dans l’ensemble de la restructuration des composantes de la société.
Ajouté le: 22-Feb-2011

  Rapport Kaspi sur les commémorations (12 novembre 2008) 
Description: La commission avait pour objectif de réfléchir sur le nombre et le déroulement des commémorations publiques. Elle a fait cinq propositions dans son rapport du 12 novembre 2008. 1. Les commémorations publiques ou nationales sont trop nombreuses. Elles atteignent aujourd’hui le nombre de 12, soit deux fois plus qu’en 1999. 2. Trois dates devraient faire l’objet d’une commémoration nationale: le 11 novembre pour commémorer les morts du passé et du présent, le 8 mai pour rappeler la victoire sur le nazisme et la barbarie, le 14 juillet qui exalte les valeurs de la Révolution française. Dans toute la mesure du possible, les commémorations nationales seront intégrées dans le processus de la construction européenne. 3. Les autres dates ne seraient pas supprimées. Elles deviendraient des commémorations locales ou régionales. De temps à autre, elles revêtiraient un aspect exceptionnel, comme ce fut le cas en 2004 pour les débarquements alliés de 1944. 4. Il ne suffit pas d’exprimer des exigences à l’égard de l’Education nationale et des médias. Il faut inventer des formes nouvelles de commémoration, qui contribueront à transmettre la mémoire des grands événements de notre histoire : o donner une plus forte ampleur au tourisme de mémoire ; o inciter les établissements scolaires à mettre au point des projets pédagogiques, qui ne seront pas limités à la date commémorée, mais permettront une réflexion approfondie sur sa signification ; préparer à l’intention de la presse écrite, de la presse radio- télévisée et électronique des programmes, des événements qui retiennent l’attention des lecteurs et des téléspectateurs. 5. Ne pas tout attendre de l’Etat central. Les collectivités territoriales doivent tenir une place primordiale. Chacune d’elles peut apporter sa contribution à la sauvegarde de la mémoire nationale.
Ajouté le: 26-Apr-2009

 Projet de loi de finances 2009 pour les anciens combattants en 10 points (Septembre 2008)
Description : fiches sur le projet de budget 2009 pour le secrétariat aux anciens combattants
Ajouté le: 28-Sep-2008

  Projet de loi de finances 2009_pour les anciens combattants (Septembre 2008)
Description : Projet de budget 2009 pour le secrétariat aux anciens combattants
Ajouté le: 28-Sep-2008

 

 

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